Mentions légales

Éditeur

Vous êtes actuellement connecté au site Web de la Mairie d’Aureil, 49 rue des Écoles – 87220 AUREIL.

Directeur de la publication : le Maire d’Aureil.

Hébergement

Ce site est hébergé par Haisoft, 2 rue Girodet 45000 Orléans (http://www.haisoft.fr)

Déclaration

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL référencée sous le numéro 1144805.

Informations nominatives

Conformément à la Loi « informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez contacter le secrétariat de la Mairie d’Aureil.

Droit d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : Ce document provient du site internet de la Mairie d’Aureil : www.mairie-aureil.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités».

L’adresse internet du site de la Mairie d’Aureil doit impérativement figurer dans la référence. Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le directeur de la publication.

Fonctionnement

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message à accueil@mairie-aureil.fr.