Comptes-rendus
Année 2024
- Compte-rendu de la réunion du mardi 17 septembre 2024
- Compte-rendu de la réunion du mardi 20 août 2024
- Compte-rendu de la réunion du mardi 11 juin 2024
- Tarifs des services 2024
- Compte-rendu de la réunion du samedi 6 avril 2024
- Budget 2024
- Affectation du résultat 2024
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 20 janvier 2024
Année 2023
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 15 décembre 2023
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 25 novembre 2023
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 28 septembre 2023
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 6 juillet 2023
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 31 mai 2023
- Compte-rendu de la réunion du samedi 15 avril 2023
- Compte-rendu de la réunion du lundi 6 mars 2023
- Compte-rendu de la réunion du samedi 28 Janvier 2023
Année 2022
- Compte-rendu de la réunion du lundi 5 décembre 2022
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 12 octobre 2022
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 31 août 2022
- Compte-rendu de la réunion du lundi 11 juillet 2022
- Compte-rendu de la réunion du jeudi 2 juin 2022 – Annexe Charte d’engagement des partenaires PCAET
- Compte-rendu de la réunion du mardi 3 mai 2022
- Compte-rendu de la réunion du jeudi 14 avril 2022
- Compte-rendu de la réunion du lundi 10 mars 2022
- Compte-rendu de la réunion du mardi 25 janvier 2022
Année 2021
- Compte-rendu de la réunion du samedi 18 décembre 2021
- Compte-rendu de la réunion du samedi 20 novembre 2021
- Compte-rendu de la réunion du samedi 30 octobre 2021
- Compte-rendu de la réunion du lundi 4 octobre 2021
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 28 juillet 2021
- Compte-rendu de la réunion du samedi 10 avril 2021
- Compte-rendu de la réunion du mardi 2 mars 2021
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 22 janvier 2021
Année 2020
- Compte-rendu de la réunion du lundi 14 décembre 2020
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 4 novembre 2020
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 18 septembre 2020
- Compte-rendu de la réunion du lundi 20 juillet 2020 – Annexe Budget Primitif 2020 – Annexe Tarifs services et activités 2020/2021
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 10 juillet 2020
- Compte-rendu de la réunion du jeudi 11 juin 2020
- Compte-rendu de la réunion du samedi 23 mai 2020
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 28 février 2020
Année 2019
- Compte-rendu de la réunion du jeudi 12 décembre 2019
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 09 octobre 2019
- Compte-rendu de la réunion du mardi 23 juillet 2019 – Annexe Tarifs services et activités 2019/2020
- Compte-rendu de la réunion du mardi 21 mai 2019
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 12 avril 2019 – Annexe Affectation des résultats 2018 – Annexe Budget Primitif 2019
- Compte-rendu de la réunion du lundi 11 février 2019
Année 2018
- Compte-rendu de la réunion du lundi 10 décembre 2018
- Compte-rendu de la réunion du lundi 19 novembre 2018
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 10 octobre 2018
- Compte-rendu de la réunion du jeudi 30 août 2018 – Annexe Convention Association Canicool
- Compte-rendu de la réunion du mardi 24 juillet 2018 – Annexe Tarifs services et activités 2018/2019
- Compte-rendu de la réunion du mardi 5 juin 2018
- Compte-rendu de la réunion du samedi 14 avril 2018 – Annexe Affectation des résultats 2017 – Annexe Budget Primitif 2018
- Compte-rendu de la réunion du mardi 13 mars 2018
- Compte-rendu de la réunion du jeudi 8 février 2018
Année 2017
- Compte-rendu de la réunion du mardi 19 décembre 2017 – Annexe Charte Maraîchère – Annexe Convention de mise à disposition de service
- Compte-rendu de la réunion du mardi 28 novembre 2017 – Annexe Convention Viabilité Hivernale
- Compte-rendu de la réunion du lundi 23 octobre 2017 – Annexe Convention gestion PLU
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 23 août 2017
- Compte-rendu de la réunion du mardi 11 juillet 2017 – Annexe Tarifs services et activités 2017/2018
- Compte-rendu de la réunion du mardi 06 juin 2017
- Compte-rendu de la réunion du lundi 10 avril 2017 – Annexe Affectation des résultats – Annexe Budget Primitif 2017
- Compte-rendu de la réunion du lundi 20 mars 2017
- Compte-rendu de la réunion du jeudi 26 janvier 2017 – Annexe règlement RS modif
Année 2016
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 21 décembre 2016
- Compte-rendu de la réunion du lundi 14 novembre 2016 – Annexe convention DORSAL – Annexe adhésion SEHV
- Compte-rendu de la réunion du lundi 03 octobre 2016 – Annexe convention LA GARE – Annexe convention PLIE
- Compte-rendu de la réunion du lundi 29 août 2016 – Annexe tarifs forfaits RS – Annexe règlement RS
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 20 juillet 2016 – Annexe Tarifs services et activités 2016/2017
- Compte-rendu de la réunion du lundi 30 mai 2016 – Annexe Convention Actiom
- Compte-rendu de la réunion du lundi 11 avril 2016 – Annexe Compte Administratif 2015 et Budget Primitif 2016
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 16 mars 2016
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 17 février 2016
- Compte-rendu de la réunion du lundi 18 janvier 2016
Année 2015
- Compte-rendu de la réunion du mardi 22 décembre 2015 – Annexe Décision Modificative n°2
- Compte-rendu de la réunion du jeudi 03 décembre 2015 – Annexe Décision Modificative n°1
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 06 novembre 2015
- Compte-rendu de la réunion du lundi 28 septembre 2015
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 26 août 2015 – Annexe tarifs services et activités 2015/2016
- Compte-rendu de la réunion du mardi 07 juillet 2015 – Annexe règlement terrain de tennis – Annexe contrat location Foyer de la Mare
- Compte-rendu de la réunion du mardi 16 juin 2015
- Compte-rendu de la réunion du lundi 1er juin 2015
- Compte-rendu de la réunion du samedi 11 avril 2015
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 20 février 2015
- Compte-rendu de la réunion du mardi 20 janvier 2015 – Annexe règlement du cimetière – Annexe tableau régie des recettes
Année 2014
- Compte-rendu de la réunion du mardi 9 décembre 2014 – Annexe décision modificative n°4 – Annexe voies et chemins
- Compte-rendu de la réunion du mardi 4 novembre 2014 – Annexe décision modificative n°3
- Compte-rendu de la réunion du mardi 7 octobre 2014
- Compte-rendu de la réunion du mardi 2 septembre 2014 – Annexe règlement intérieur RS – Annexe convention covoiturage
- Compte-rendu de la réunion du jeudi 31 juillet 2014
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 20 juin 2014
- Compte-rendu de la réunion du mercredi 21 mai 2014
- Compte-rendu de la réunion du jeudi 29 avril 2014 – Annexe CA 2013 – Annexe Budget 2014
- Compte-rendu de la réunion du jeudi 17 avril 2014
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 4 avril 2014
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 28 février 2014
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 24 janvier 2014
Année 2013
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 29 novembre 2013
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 25 octobre 2013
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 27 septembre 2013
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 30 août 2013
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 28 juin 2013
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 24 mai 2013
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 12 avril 2013
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 22 mars 2013
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 22 février 2013
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 25 janvier 2013
Année 2012
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 30 novembre 2012
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 26 octobre 2012
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 28 septembre 2012
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 14 septembre 2012
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 22 juin 2012
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 25 mai 2012
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 6 avril 2012
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 24 février 2012
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 27 janvier 2012
Année 2011
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 25 novembre 2011
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 28 octobre 2011
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 23 septembre 2011
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 26 août 2011
- Compte-rendu de la réunion du jeudi 30 juin 2011
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 27 mai 2011
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 22 avril 2011
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 25 mars 2011
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 25 février 2011
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 28 janvier 2011
Année 2010
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 26 novembre 2010
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 22 octobre 2010
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 24 septembre 2010
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 28 mai 2010
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 9 avril 2010
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 26 mars 2010
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 26 février 2010
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 22 janvier 2010
Année 2009
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 27 novembre 2009
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 23 octobre 2009
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 25 septembre 2009
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 28 août 2009
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 26 juin 2009
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 15 mai 2009
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 27 mars 2009
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 27 février 2009
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 23 janvier 2009
Année 2008
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 21 novembre 2008
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 26 septembre 2008
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 22 août 2008
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 27 juin 2008
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 23 mai 2008
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 11 avril 2008
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 28 mars 2008
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 14 mars 2008
Année 2007
- Compte-rendu de la réunion du samedi 22 décembre 2007
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 16 novembre 2007
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 28 septembre 2007
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 20 juillet 2007
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 15 juin 2007
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 30 mars 2007
Année 2006
- Compte-rendu de la réunion du vendredi 08 décembre 2006
- Compte-rendu de la réunion du samedi 14 octobre 2006
- Compte-rendu de la réunion du samedi 1er juillet 2006
- Compte-rendu de la réunion du samedi 3 juin 2006
- Compte-rendu de la réunion du samedi 25 mars 2006